Mentions Légales
1. Présentation du site internet
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet
https://expert-energy-france.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire : SASU EXPERT ENERGY Numéro de TVA: FR64894120765 – 23 Rue Crepet 69007 Lyon
- Responsable publication : Jeremy – jeremy@expert-energy-france.fr
- Webmaster : Jeremy – jeremy@expert-energy-france.fr
- Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
- Délégué à la protection des données : Jeremy – jeremy@expert-energy-france.fr
2. Conditions générales d’utilisation
L’utilisation du site https://expert-energy-france.fr/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
3. Propriété intellectuelle
https://expert-energy-france.fr/ est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet (textes, images, graphismes, vidéos, sons). Toute reproduction ou adaptation est interdite sans autorisation écrite.